Accidents de la circulation

Le cycliste est au milieu des voitures comme une véritable proie offerte à ses prédateurs. De nous jours, chaque famille compte au moins deux véhicules. Il est…
Lire la suite

Dans un arrêt du 16 janvier 2020, la Cour de Cassation est venue, une fois de plus, élargir le champ de la notion « d’implication d’un véhicule »…
Lire la suite

C’est ainsi que pullulent sur la toile mais également sur les réseaux sociaux, de nombreuses sociétés ou associations, ou représentants…
Lire la suite

En l’espèce, le conducteur d’une automobile va s’arrêter au bord de la route pour relever un scooter qui était à terre. A l’occasion de…
Lire la suite

Il est intéressant de se pencher sur un arrêt rendu par la 2ème chambre civile de la Cour de Cassation le 23 mai 2019. Les faits Monsieur X qui conduisait une moto,…
Lire la suite

La Cour de Cassation, dans un arrêt en date du 23 mai 2019 (Cassation 2 ème Chambre Civile 23/05/2019 n°18-15795) vient de rendre un arrêt particulièrement…
Lire la suite

Selon la loi, seule est inexcusable la faute volontaire d’une exceptionnelle gravité exposant sans raison valable son auteur à un danger dont il aurait dû avoir…
Lire la suite

Les faits sont complexes. Sur une autoroute, Monsieur A perd le contrôle de son véhicule et s’arrête sur la bande d’arrêt d’urgence.  …
Lire la suite

A la suite d’un accident de la circulation un individu a été sérieusement blessé et va se retrouver dans une situation de handicap. La…
Lire la suite

Actuellement, les utilisateurs d’Engins de Déplacement Personnel (EDP) non motorisés sont assimilés à des piétons et peuvent donc circuler librement…
Lire la suite