Dans ma longue carrière professionnelle, j’ai pu très souvent constater qu’au-delà des souffrances physiques, mes clients tenaient à mettre en avant leurs souffrances psychiques. Or, le déséquilibre de traitement en expertise entre ces deux types de souffrances est flagrant. Quelle solution peut-on trouver ?
Le constat
Il est une conclusion incontournable : les souffrances physiques sont privilégiées aux souffrances psychiques.
Ce déséquilibre est confirmé par le manque de moyen pour évaluer correctement les souffrances psychiques. Pourtant, la réparation du dommage corporel inclue nécessairement l’atteinte à l’intégrité physique et psychique.
Cependant, cantonner une évaluation médico-légale aux souffrances physiques ne répond pas au principe de réparation intégrale qui nécessairement doit inclure l’ensemble des dommages causés dans la vie de la victime, ce qui se traduit par l’altération des conditions d’existence de celle-ci au sens large, antérieur à l’accident.
Force est de constater qu’à l’occasion des diverses expertises, les souffrances endurées d’ordre psychique ne sont jamais très importantes (hormis pour les victimes d’attentat).
Il en est de même pour l’évaluation du déficit fonctionnel permanent et des séquelles d’ordre psychologique.
La différence majeure entre la souffrance physique, facilement observable, et la souffrance psychique réside dans son aspect visuel, concret.
Cependant, les blessures psychiques, invisibles, se développent souvent sans bruit et peuvent être constatées fortuitement ou indirectement.
Reconsidérer les blessures psychiques
Qu’est-ce que l’état mental d’un individu ?
Il s’agit de l’identité même de cet individu, de ce qu’il est, de la matière première qui le compose autour de laquelle il a organisé sa vie, son rapport avec les autres et avec la réalité du monde qui l’entoure.
Cet état mental va donc être déterminant dans la façon dont cette personne va « vivre » l’accident qui va brutalement survenir dans sa vie.
Même en présence de blessures physiques légères, une importante décompensation peut survenir qui se traduira dans le réel sous un aspect menaçant ou angoissant, ce qui aura pour effet quasi immédiat d’altérer considérablement les conditions de vie de la victime, que ce soit dans son rapport à elle-même ou avec les autres.
En conclusion, la blessure psychologique va nécessiter des investigations plus importantes afin d’en mesurer les répercussions et d’évaluer correctement les conséquences dommageables de ces blessures.
Ici, point d’imagerie, parfois même une absence de suivi psychiatrique.
Il est dès lors capital de « s’immiscer » dans la vie de la victime afin de percer à jour les souffrances psychologiques. Evaluer en peu de temps à l’occasion d’une expertise médicale ces souffrances psychiques est parfois très complexe.
Il est cependant évident qu’il convient de sortir des classifications habituelles trop abstraites et les outils mis à la disposition des professionnels du dommage corporel ne permettent malheureusement pas de répondre clairement à la question posée d’une évaluation et d’une réparation intégrale des souffrances psychiques.
Trop de théorie et une classification psychiatrique trop aléatoire empêchent ainsi une juste évaluation.
Nature des obstacles
Le tréfond de la conscience ne s’évalue pas.Il est dès lors impossible de savoir véritablement « ce qui se passe dans la tête de la victime ».
Nous ne pouvons que remodeler et recomposer le vécu de la personne, ce qui forcément demeure imparfait.
Cette douleur psychique que l’on peut parfois partiellement atteindre est de surcroît rendue totalement inaccessible lorsque la victime est incapable de la verbaliser.
Cet état de fait n’est jamais pris en compte par l’expert et pénalise la victime à qui l’on demande une auto analyse par introspection, ce qu’elle est très souvent incapable de faire.
Il convient donc de creuser, de chercher afin de tenter de découvrir les troubles psychiatriques parfois profondément enfouis.
Dans la mesure où le temps de l’expertise nous est compté, il est dès lors indispensable d’aborder cet aspect du préjudice antérieurement à celle-ci à l’occasion d’une discussion avec la victime.
La lettre de doléances rédigée par celle-ci peut également être un élément important sur lequel s’appuyer.
Parler de soi n’est pas simple et la victime a besoin d’être aidée.
Comment évaluer le dommage psychique ?
Les barèmes actuellement utilisés sont très critiquables et ne reflètent jamais la réalité du préjudice subi par la victime.
Cependant, nos experts, sans remettre en cause les barèmes proposés, s’appuient sur une méthode scientifique qui pour eux, a fait ses preuves sans remettre en question la qualité de cette méthode alors que l’évaluation des souffrances psychiques est souvent très nuancée, très complexe, très fine.
La théorie scientifique reconnue sur laquelle s’appuient nos experts n’est pas intangible.
Bien au contraire, rien ne nous interdit de remettre en cause sa pertinence et d’échafauder d’autres théories, d’autres hypothèses, étayées en cela par des éléments objectifs.
Le meilleur expert au monde ne pourra rendre des conclusions justes quant à l’évaluation des souffrances psychiques si le cadre théorique sur lequel il va s’appuyer est discutable.
Il est très difficile de faire « bouger les lignes » notamment en matière scientifique mais nous avons pour mission de tout tenter dans l’intérêt des victimes.
En conclusion, il apparait indispensable à l’occasion des expertises de fournir des éléments qui permettent à l’expert de procéder à une évaluation qualitative, en apportant un maximum de description sur la vie de la victime avant l’accident et depuis l’accident sur un plan personnel et professionnel.
Il faut donner un sens au chiffrage qui sera adopté pour que ce dernier soit en corrélation avec les souffrances psychiques.
Mais le plus difficile n’est pas d’effectuer ce travail en amont ou contemporain de l’expertise. Le plus difficile est d’avoir un discours convaincant afin que certains principes considérés comme immuables, puissent changer.
Notre cabinet demeure à votre disposition pour vous apporter tous renseignements complémentaires utiles à ce sujet.
Cabinet consolin zanarini
