28/07/2014 - Droit de la Santé
Une nouvelle étude sur les cyclistes hommes offre des résultats plutôt rassurants concernant les conséquences à long terme du cyclisme sur la…
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28/07/2014 - Accidents de la circulation
M. T., motard, a été victime d'un accident de la circulation ayant entraîné un traumatisme testiculaire avec fracture ainsi qu'un traumatisme du pied. Il…
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03/07/2014 - Accidents de la circulation
Chute à vélo en raison d'un écart effectué
Le 30 mai, M.B a été victime d'une chute à vélo en raison d'un écart…
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20/06/2014 - Accidents de la circulation
Le FGAO intervient au profit de la victime en cas de délit de fuite ou de défaut d'assurance. Il se substitue à l'assureur défaillant. C'est tout au moins ce que…
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12/06/2014 - Accidents de la circulation
Notre client, M. M a été victime le 2/12/09 d'un grave accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la MAAF.
Il s'agit d'un choc…
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03/06/2014 - Accidents de la circulation
Le juge des référés a tranché. Le 9 novembre, un accident de la circulation s'est produit entre 2 cyclistes . M. G qui précédait M. C a pris la…
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23/05/2014 - Accidents de la circulation
Nous venons d'obtenir une décision intéressante à plusieurs titres au profit d'un de nos clients.
Ce dernier, cycliste amateur, a lourdement chuté…
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12/05/2014 - Accidents de la circulation
Par un arrêt en date du 7 mai 2014, la Cour d'Appel d'Aix en Provence vient de confirmer un jugement rendu en 2012 par le TGI de Marseille.
Notre client, qui circulait à moto,…
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06/05/2014 - Accidents médicaux
C'est avec une immense joie que nous avons pu obtenir l 'annulation d'un arrêt rendu par la Cour Administrative d'Appel de Lyon dans une affaire ancienne.
En 1991, notre cliente a…
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29/04/2014 - Droit de la Santé
La loi du 11 février 2005 pour « l’égalité des droits et des chances , la participation et la citoyenneté des…
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